MENTIONS LÉGALES
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.le-jardin-anna.fr sont :
Éditeur du site : BORA-BORA
Siège social :
BONNE ESPERANCE
56920 SAINT-GERAND
Responsable éditorial : Marie-Laurence CREISER
Tél. : 02 40 42 32 13
Siret : 48762151800017
TVA intracommunautaire : FR00487621518
Hébergement :
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
L'ensemble des contenus du site internet sont la propriété intellectuelle de BORA-BORA.
Toute utilisation de ces contenus (textes, images, vidéo
) doivent nécessiter une autorisation préalable.
Loi informatique et liberté
Les informations (coordonnées, textes, photos…) que vous fournissez à BORA-BORA ne feront l’objet d’aucune utilisation commerciale. Elles ne seront jamais communiquées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, adressez-vous par courriel à : contact@le-jardin-anna.fr
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.